Economie : La Banque centrale européenne (BCE)

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En mai, découvrez les institutions européennes et leur fonctionnement.

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La Banque centrale européenne

Prévue par le traité sur l’Union européenne de 1992 (traité de Maastricht), la Banque centrale européenne (BCE), mise en place le 1er juin 1998 à Francfort en Allemagne, a remplacé, à compter du 1er janvier 1999, l’Institut monétaire européen (créé en 1994).

Elle, gère la politique monétaire (la monnaie unique de l’UE, l’euro, et les taux d’intérêt notamment). Elle est également chargée de définir et de mettre en œuvre la politique économique et monétaire de l’UE.

Avec le traité de Lisbonne, la Banque centrale européenne devient une institution de l’Union européenne, au même titre que la Commission, le Parlement, le Conseil de l’Union, le Conseil européen et la Cour de justice de l’Union européenne. En effet, l’article 282, paragraphe 3 du traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE) prévoit qu’elle « a la personnalité juridique ».

Son statut n’est cependant pas modifié, afin de préserver notamment son indépendance. Son fonctionnement, son organisation et ses missions sont prévus aux articles 282 et suivants du TFUE. La politique monétaire est prévue aux articles 122 et suivants du même traité.

Le traité de Lisbonne formalise également le Système européen des banques centrales (SEBC), composé de la BCE et des banques centrales nationales (art. 282, § 1 TFUE), également connu sous le nom d’Eurosystème, employé auparavant de manière informelle.

 

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